Vous vous posez des questions sur la compensation ? Cette page devrait vous aider.

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La compensation carbone
& le climat

  • Qu’est-ce que la compensation carbone ?

    La compensation consiste à financer une réduction d’émissions de gaz à effet de serre via l’achat de crédits carbone issus d’un projet mené sur un territoire.

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  • Quelle est l’origine de la compensation carbone ?

    Plusieurs étapes interviennent dans la création du mécanisme de compensation carbone.

    1920 : l’écotaxe
    Arthur-Cecil PIGOU, économiste libéral britannique, met en lumière le problème des externalités. Ce terme recouvre les impacts, positifs ou négatifs, qu’une activité économique peut avoir sur d’autres acteurs sans qu’ils soient reflétés dans le prix final.
    Pigou prend pour exemple les escarbilles, ces morceaux de charbon incandescents qui sont éjectées par la cheminée des locomotives de l’époque et qui provoque des incendies à proximité des voies de chemins de fer. Il s’agit d’un cas typique d’externalité négative : l’activité ferroviaire crée un préjudice économique et environnemental pour lequel la société de chemin de fer ne paie pas.
    Pigou suggère donc que l’Etat impose aux sociétés de chemin de fer une taxe assise sur les risques de dommages provoqués par les escarbilles. Cette taxe devrait inciter les sociétés de chemins de fer à équiper leurs locomotives de systèmes anti-escarbilles et permettra également de dédommager les victimes. La première écotaxe vient de voir le jour.
    1960 : les droits à polluer
    Un autre économiste, Ronald Coase, critique cette solution fiscale qui repose en grande partie sur l’intervention de l’état et qui nuit à l’efficacité économique du système : il implique une augmentation du prix du billet de train. Coase propose donc d’attribuer des droits de propriété de l’environnement. En clair, soit on considère que l’agriculteur ou le propriétaire de la forêt a le droit de ne pas être victime d’incendie, soit on considère à l’inverse que la compagnie de chemins de fer a le droit de les provoquer. Ensuite, ces droits sont échangeables sur un marché par transactions privées entre les différents acteurs concernés.

    1990 : le programme Acid Rain
    Au sein d’un vaste plan de lutte contre une pollution atmosphérique persistante, le Clean air act, les Etats-Unis introduisent un volet pour régler le problème des pluies acides, provoquées notamment par la combustion du charbon dans les centrales électriques thermiques, qui émet de fortes quantités de dioxyde de souffre (SO2) : le programme Acid Rain.
    Il prévoit un véritable marché des droits à polluer, suivant en cela les préconisations de Coase.
    En fonction d’un objectif de réduction fixé à l’avance, le pouvoir politique attribue aux industriels ce que l’on peut concevoir comme des tickets de rationnement de SO2, appelés « permis d’émissions ».
    A la fin de l’année, l’exploitant est tenu de présenter aux autorités autant de permis que de tonnes de SO2 réellement émises. Entre les deux, le marché, qui autorise un échange de quotas entre les acteurs, sans droit de regard des autorités.
    Cette technique des quotas échangeables, appelée Cap and trade (attribution d’un plafond d’émissions – cap – et échange sur un marché – trade) constituera le socle des mécanismes du protocole de Kyoto. Ce sont donc les Etats-Unis, sur la base des résultats positifs de leur programme Acid Rain, qui auront façonné le protocole de Kyoto…sans jamais le ratifier.

    1997 : Kyoto et la compensation carbone
    Première prise de conscience internationale de l’impact des émissions de gaz à effet à serre sur le climat et première volonté politique de les limiter, le protocole de Kyoto a été adopté en 1997 via la Convention-Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques (CCNUCC).
    Parmi les 172 pays qui l’ont ratifié, 38 pays (dits de l’Annexe 1) se sont engagés à limiter et à réduire globalement de 5,2 % par rapport à 1990 (8% pour l’Europe) leurs émissions de gaz à effet de serre sur la période 2008-2012. L’entrée en vigueur du protocole était conditionnée par l’adhésion de ces 38 pays, représentant au moins 55% des émissions de gaz à effet de serre en 1990.

    2015 : COP21 et l’Article 6 de l’Accord
    Cet article esquisse les nouveaux mécanismes climat qui seront mis en œuvre à partir de 2020 pour atteindre notamment les objectifs des contributions nationales des pays (INDC).

  • La compensation carbone permet-elle de réellement lutter contre les changements climatiques ?

    Les changements climatiques ne datent pas d’hier. Les modifications de notre climat sont en effet aussi anciennes que notre planète Terre. Les grandes tendances de la température planétaire au cours des temps géologiques montrent que le climat a été généralement plutôt chaud, hormis au cours des 5 ères glaciaires. La dernière étant celle du quaternaire, dans laquelle nous vivons actuellement.
    Le changement climatique actuel n’est cependant pas à considérer comme une modification ordinaire. Par son ampleur et sa rapidité, le réchauffement de notre climat peut être réellement qualifié d’extraordinaire dans l’histoire de notre planète.

    La compensation carbone est un outil au service de la transition écologique et énergétique. Elle est un levier pour apporter un soutien financier au déploiement de solutions moins émettrices. Son rôle est minime dans la globalité du climat mais par son caractère transformationnel, un projet de compensation participe à son niveau à la préservation de notre climat.

  • Pourquoi compenser surtout via des projets dans les pays du Sud ?

    En raison de leur localisation, de la faiblesse de leur revenu, de l’insuffisance de leurs ressources et capacités institutionnelles, et du fait qu’ils misent d’avantage sur des secteurs dépendants du climat tels que l’agriculture, les populations des pays les plus défavorisées sont les premières victimes des actuels et futurs changements climatiques.

    Le réchauffement planétaire introduit un facteur supplémentaire d’inégalité et de disparité entre les différentes zones géographiques du globe. Les populations des pays les plus pauvres du monde sont les plus vulnérables face aux effets du changement climatique, alors qu’ils sont les moins responsables historiquement. Les pays en développement ne sont en effet pas en mesure de se prémunir contre les impacts du phénomène et de s’y adapter. Le changement climatique accentue les situations précaires des populations les plus démunies (sécurité alimentaire, accès aux soins, à l’eau et à l’énergie, logement…), renforçant encore un peu plus la fracture sociale et économique entre le Nord et le Sud.

    Historiquement la compensation est née du Protocole de Kyoto. Elle était avant tout un moyen pour les pays ayant pris des engagements de réduction de leurs émissions de pouvoir les réaliser ailleurs, en dehors de leur propre territoire. Or aujourd’hui, l’ensemble de pays de la planète ont pris des engagements de réduction et par conséquent cette différenciation n’existe plus. La compensation devrait donc se développer dans les pays dits développés.

  • Peut-on compenser ses émissions de GES sur le territoire français ?

    Il est possible de compenser ses émissions sur le territoire français via l’achat de crédits carbone de type URE issus de projets domestiques français, eux-mêmes issus du mécanisme de Mise en Œuvre Conjointe (MOC) du protocole de Kyoto. Entre 2008 et 2012 la France a certifié dans ce cadre 20 projets domestiques et permis la réduction sur son territoire de près de 9,6 millions de téq.CO2.

    Aujourd’hui, un projet comme celui de Bleu-Blanc-Cœur permet d’agir pour le climat et la santé des hommes sur le territoire français. En clair un projet au service de la transition écologique.
    Vous pouvez aussi opter pour le projet France – International qui vous permet de planter des arbres en France tout en compensant vos émissions carbone.

  • Que sont les marchés carbone ?

    Les marchés carbone regroupent les échanges et transactions d’actifs carbone tels que les crédits carbone ou les quotas d’émissions.
    Il existe 2 marchés :

    • Le marché réglementé
      Aussi appelé marché de conformité, il dépend des obligations réglementaires issues du protocole de Kyoto. Seuls les pays soumis à des objectifs de réduction peuvent intervenir sur ce marché sur lequel on peut trouver deux types d’actifs carbone : des quotas d’émissions et des crédits carbone.
    • Le marché volontaire
      En parallèle du marché réglementé, d’autres acteurs ont souhaité compenser volontairement leurs émissions de GES. L’ensemble des transactions opérées entre eux constitue le marché volontaire.
  • Et l’Adaptation aux changements climatiques ?

    L’adaptation est nécessaire pour parer à l’urgence
    mais l’atténuation est indispensable pour limiter les coûts de l’adaptation.

    Des mesures d’adaptation peuvent être mises en place dès aujourd’hui. Certains pays ont élaboré des plans d’adaptation dans divers secteurs (habitat, énergie, agriculture…). Malheureusement, le manque de financements octroyés par les pays industrialisés laisse ces mesures à l’état de projet. Pour soutenir l’adaptation des pays en développement, 40 milliards d’euros par an sont nécessaires d’ici à 2020.

    Fonds vert pour le climat

    L’adaptation et l’atténuation des émissions de GES prises isolément ne permettront pas de prévenir totalement les effets du changement climatique. Sans une réduction drastique des émissions de gaz à effet de serre, l’adaptation pourrait devenir extrêmement difficile compte tenu de l’accélération des changements climatiques et de l’aggravation de leurs impacts.
    L’atténuation permet de préserver le climat avec un effet à moyen et long terme du fait de l’inertie climatique. L’adaptation vise à permettre à nos sociétés d’anticiper de la façon la plus optimale possible les conséquences probables des changements climatiques pour mieux réagir, mais aussi à intégrer les opportunités liées à ces changements. Plus l’atténuation sera efficace, moins l’adaptation sera coûteuse : mais quoi qu’il advienne il faudra forcément s’adapter car le climat a déjà commencé de changer.

    Bien que leurs contours soient encore flous, vulnérabilité et capacité d’adaptation sont 2 concepts intimement liées : plus la capacité d’adaptation d’une société sera forte, plus sa vulnérabilité sera faible, et vice versa. Le niveau de vulnérabilité d’une population donnée dépend :

    • De son exposition aux impacts des changements climatiques (vulnérabilité environnementale)
    • De facteurs socio-économiques qui déterminent sa capacité à s’adapter à ces impacts (vulnérabilité socio-économique)

    La vulnérabilité n’est donc pas un concept absolu mais relatif à une société donnée. Elle doit notamment intégrer la dimension politique et culturelle du pays.

    L’évolution du système climatique introduit un facteur supplémentaire d’inégalité et de disparité entre les différentes zones géographiques du globe.

    Les pays en développement, premiers touchés par ces modifications, ne sont pas en mesure de se prémunir contre les impacts du phénomène et de s’y adapter. Le changement climatique accentue les situations précaires des populations les plus démunies (sécurité alimentaire, accès aux soins, à l’eau et à l’énergie, au logement…). Il s’ajoute aux rudes conditions de vie des populations et aux difficultés de développement qu’elles rencontrent.

FAQ

  • Puis je compenser mes émissions en soutenant un projet en France?

    Oui, c’est possible !

    Grâce au mécanisme de Mise en Œuvre Conjointe (MOC), instauré dans le cadre du Protocole de Kyoto, il est désormais possible de compenser en France.

    Depuis 2008, la Mise en Œuvre Conjointe permet aux pays industrialisés (Annexe 1) signataires du Protocole de Kyoto, d’obtenir des crédits d’émissions en investissant dans des projets de réduction de ces émissions dans un autre pays industrialisé. Le marché de la compensation carbone volontaire s’appuie sur ce mécanisme pour inciter à la réduction des émissions de gaz à effet de serre dans les pays du Nord.

    En effet, ce système de projets domestiques CO2 vise notamment en Europe à rémunérer par des actifs carbone les acteurs non couverts par le système européen d’échange de quotas qui mettent en place volontairement des actions de réduction de leurs émissions de gaz à effet de serre.

    A CO2Solidaire, nous vous proposons de soutenir le projet Eco-Méthane de l’association Bleu-Blanc-Coeur, seule démarche d’intérêt nutritionnel et environnemental officiellement reconnue par l’Etat français.

    Explications :

    L’association Bleu-Blanc-Cœur (BBC), partenaire de CO2Solidaire, a élaboré la première méthodologie de réduction des émissions de GES dans le cadre du système de MOC en France.

    A ce titre, elle a lancé le projet Eco-Méthane qui vise à promouvoir l’agriculture paysanne à vocation santé, par la réduction de la fermentation entérique des vaches laitières. Ce projet privilégie la graine de lin dans l’alimentation des vaches. Au-delà du caractère nutritionnel, les experts démontrent que la fermentation entérique des vaches est réduite : les vaches émettent moins de méthane (CH4), un gaz à effet de serre très puissant.

    Elle élabore une méthodologie de calculs des économies de méthane converties en téq.CO2. Cette méthodologie a été officiellement validée par le ministère de l’écologie en 2011 puis par les Nations Unies en 2012.

    Vous souhaitez soutenir ce projet ? Contactez-nous !

  • Où va mon argent ?

    80 % de votre soutien est affecté directement au projet que vous soutenez. Les 20 % restants correspondent aux frais de fonctionnement du programme CO2Solidaire, nécessaires à sa viabilité et à son développement.

  • La compensation est-elle assimilable à un don ?

    Non. Ce fut le cas au tout début de la compensation carbone, il y a 10 ans. Cela pourrait peut être évoluer pour les particuliers à l’avenir.

  • Puis-je choisir le projet que je veux soutenir ?

    Oui, vous pouvez. Que vous soyez un particulier ou une entreprise. Choisir de soutenir un projet en particulier vous permet de vous impliquer davantage dans la démarche de Solidarité climatique à laquelle CO2Solidaire vous propose d’adhérer. Si vous êtes une entreprise, nous vous encourageons à communiquer sur le projet que vous soutenez de façon à sensibiliser vos interlocuteurs sur l’enjeu de l’accompagnement des populations du Sud face aux changements climatiques

    Rappel : communiquer sur le projet oui, mais la priorité dans votre communication doit être la mise en œuvre de vos actions de réduction à la source !

  • Quel est le statut de CO2Solidaire ?

    CO2Solidaire est le programme de compensation carbone volontaire d’émissions de gaz à effet de serre porté par l’ONG de développement créée en 1976 : le GERES – Groupe Energie Renouvelables, Environnement et Solidarités.

    CO2Solidaire n’est pas une association, c’est une opération à but non lucratif qui dépend entièrement du GERES. Elle existe dans le but de cofinancer les projets de développement mis en œuvre par l’ONG et d’autres associations défendant les mêmes valeurs.

  • Faites-vous des Bilans carbone® ?

    Non. Nous considérons qu’il existe des structures dont c’est le cœur de métier, donc plus compétentes pour ce type de prestations.
    Nous réalisons cependant des estimations d’émissions de gaz à effet de serre sur la base des facteurs d’émissions de l’ADEME. Mais ce travail ne saurait en aucun cas se substituer à une expertise de type Bilan Carbone ©. Il est important de considérer et d’attendre de votre prestataire Bilan Carbone © une certaine neutralité vis-à-vis des recommandations et des solutions à apporter à l’issu du bilan à proprement parler.

    Pour toutes demandes de Bilan carbone ©, n’hésitez pas à consulter nos partenaires bureaux d’études spécialisés ou vous adresser à l’APCC ou l’Association Bilan Carbone.

  • Comment fixez-vous le prix du crédit carbone ?

    Nous avons choisi de fixer le tarif de la compensation à 24€/TéqCO2 évitée. Ce qui reste en deçà du tarif de la tonne carbone dans le cadre de la Contribution Energie Climat de la France qui est de 30,50 € en 2017.

    Ce tarif a été déterminé en tenant compte de la réalité des projets mis en œuvre par le GERES sur le terrain : coût global du projet, cofinancements publics et privés, efficacité des projets en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre… Bien entendu, ce prix ne peut pas couvrir l’intégralité du coût des actions réalisées : le GERES et ses partenaires mettent en œuvre des programmes de développement durable et la seule performance environnementale en matière de réduction de gaz à effet de serre ne saurait suffire. Ainsi, nous associons systématiquement développement économique et social, et progrès environnemental. Ce qui justifie les coûts et la durée des projets.

  • Quelles sont les garanties sur les projets carbone ?

    Les projets soutenus par CO₂Solidaire suivent tous un standard carbone, type Gold Standard, VCS ou UNFCCC (MDP ou MOC). Ils disposent chacun d’un PDD (Project Design Document), véritable tableau de bord technique du projet. Ils font l’objet d’un suivi selon des procédures similaires aux méthodologies établies par la Convention Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques. De plus, les réductions de CO2 générées sont vérifiées par des organismes indépendants, agréés par l’ONU ou non, en fonction de la quantité de gaz à effet de serre évitée.

  • Pourquoi obtient-on des résultats différents selon les calculateurs sur les émissions des trajets aériens ?

    Les avions émettent du CO2, généré par la combustion du carburant. Mais ils émettent aussi d’autres gaz à effet de serre : vapeur d’eau, eau condensée, oxyde d’azote (Nox) et méthane, qui ensemble produisent de l’ozone.
    Ces gaz « mineurs » et la vapeur d’eau conduisent à multiplier par 2 les émissions liées à la combustion du carburant. Ce phénomène est appelé forçage radiatif.

    Certains calculateurs ne prennent en compte que les émissions liées à la combustion du carburant.
    Notre calculateur suit les préconisations de l’ADEME en la matière et intègre donc le forçage radiatif.

  • CO2, équivalent CO2, gaz à effet de serre…je suis perdu !

    Plusieurs GES participent aux changements climatiques : H2O, CO2, NOx, CH4, etc.

    Tous n’ont pas le même pouvoir réchauffant global (PRG), tous n’ont également pas la même durée de vie dans l’atmosphère. Pour simplifier les méthodes de calcul et comparer les gaz les uns par rapport aux autres, les scientifiques ont décidé d’utiliser la référence au dioxyde de carbone, le CO2. Ce gaz, présent dans l’atmosphère, entre dans les fonctions biologiques de respiration des êtres vivant et de photosynthèse des végétaux, et surtout il est le principal gaz issu de l’activité humaine et responsable du réchauffement global.

    La Tonne équivalent CO2 (TéqCO2) est donc l’unité de mesure qui prend en compte l’ensemble des gaz à effet de serre, et non pas seulement le CO2. D’une manière générale, et dans un souci d’homogénéité, nous utiliserons systématiquement des données chiffrées en équivalent CO2 (noté eCO2 ou eq CO2 ) pour quantifier les émissions de gaz à effet de serre.

    Le rapport entre les unités est le rapport des masses (de carbone et de dioxyde de carbone) par unité (la mole). La
    masse molaire du dioxyde de carbone est de : 12+16+16 = 44 g/mol, celle du carbone est de 12 g/mol.

    La conversion de kgeqC à kgeqCO2 se fait en multipliant la valeur par 44/12 > 1 eq C = 3.67 eq CO2

    La conversion de kgeqCO2 à kgeqC se fait en multipliant la valeur par 12/44 > 1 eq CO2 = 0.272 eq C

    Pour en savoir plus, consultez les fiches outils du GERES sur les changements climatiques et la finance carbone.